Modification du PLU - Enquête publique
L'affichage public de l'avis d'enquête publique a été effectué fin juillet et l'arrêté municipal n°15.0124 prescrivant l'organisation de...
22 août 20152 min de lecture
![[PLU] Modification du Plan Local d’Urbanisme](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_0f563740ef4742139569094d1d5889e1.jpg/v1/fill/w_1272,h_956,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_0f563740ef4742139569094d1d5889e1.jpg)
[PLU] Modification du Plan Local d’Urbanisme
Une réunion publique concernant la modification du PLU devait être prévue ce jeudi 30 Avril 2015, Le Parisien en avait fait la...
2 mai 20154 min de lecture
Une liberté foncière illusoire
Article du 16 AVRIL 2015 - PAR RÉGIS GULLON, ARCHITECTE ET JURISTE. L'ARCHITECTE AU SERVICE DES TERRITOIRES. Dans un récent article du...
25 avr. 20153 min de lecture
1976 - Horizon 2000 / Port premier se situe déjà dans la zone d'intérêt écologique, paysager et récr
Le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région d’Ile-de-France de 1976 Le schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de...
23 oct. 20141 min de lecture
SDRIF Schéma directeur de la région Île-de-France de 1994 / 2013
Le nouveau schéma directeur de la région Île-de-France a été approuvé par l’État par décret n°2013-1241 du 27 décembre, publié le 28...
4 sept. 20141 min de lecture
![[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.png/v1/fill/w_699,h_525,fp_0.50_0.50,q_95,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.png)
[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?
Photo source Google map - Thierry Lechat - 15 mars 2008 HISTORIQUE 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr...
3 sept. 20142 min de lecture
Port Premier / Chronologie Lieu-dit La Pierre à Mousseau
1994 Premier ponton sur le site 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr Joubert (A noter seule la piscine...
2 sept. 20142 min de lecture
PLU / zone N - Naturelle à préserver
La zone N est une zone naturelle à préserver. Elle comprend un secteur Nh qui concerne des habitations isolées et des constructions à ...
1 sept. 20141 min de lecture
PLU / Modification du plan local d'urbanisme (p.l.u.) de la commune de vigneux-sur-seine
Date de parution : 28/04/2014 Date de clôture : 19/05/2014 Type d’avis : AAPC Type de procédure : adaptée Type de marché : Marché < 90k€...
4 août 20141 min de lecture
PLU / Protection des lisières
PLU / [ Article 15 PROTECTION DES LISIÈRES] Dans une bande de 50 m comptés à partir de la lisière des massifs boisés et en dehors des...
28 juil. 20142 min de lecture
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
