22 août 20152 min de lecture
Modification du PLU - Enquête publique
L'affichage public de l'avis d'enquête publique a été effectué fin juillet et l'arrêté municipal n°15.0124 prescrivant l'organisation de...
![[PLU] Modification du Plan Local d’Urbanisme](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_0f563740ef4742139569094d1d5889e1.jpg/v1/fill/w_1272,h_956,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_0f563740ef4742139569094d1d5889e1.jpg)
2 mai 20154 min de lecture
[PLU] Modification du Plan Local d’Urbanisme
Une réunion publique concernant la modification du PLU devait être prévue ce jeudi 30 Avril 2015, Le Parisien en avait fait la...
25 avr. 20153 min de lecture
Une liberté foncière illusoire
Article du 16 AVRIL 2015 - PAR RÉGIS GULLON, ARCHITECTE ET JURISTE. L'ARCHITECTE AU SERVICE DES TERRITOIRES. Dans un récent article du...
23 oct. 20141 min de lecture
1976 - Horizon 2000 / Port premier se situe déjà dans la zone d'intérêt écologique, paysager et récr
Le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région d’Ile-de-France de 1976 Le schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de...
4 sept. 20141 min de lecture
SDRIF Schéma directeur de la région Île-de-France de 1994 / 2013
Le nouveau schéma directeur de la région Île-de-France a été approuvé par l’État par décret n°2013-1241 du 27 décembre, publié le 28...
![[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.png/v1/fill/w_699,h_525,fp_0.50_0.50,q_95,enc_auto/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.png)
3 sept. 20142 min de lecture
[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?
Photo source Google map - Thierry Lechat - 15 mars 2008 HISTORIQUE 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr...
2 sept. 20142 min de lecture
Port Premier / Chronologie Lieu-dit La Pierre à Mousseau
1994 Premier ponton sur le site 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr Joubert (A noter seule la piscine...
1 sept. 20141 min de lecture
PLU / zone N - Naturelle à préserver
La zone N est une zone naturelle à préserver. Elle comprend un secteur Nh qui concerne des habitations isolées et des constructions à...
4 août 20141 min de lecture
PLU / Modification du plan local d'urbanisme (p.l.u.) de la commune de vigneux-sur-seine
Date de parution : 28/04/2014 Date de clôture : 19/05/2014 Type d’avis : AAPC Type de procédure : adaptée Type de marché : Marché < 90k€...
28 juil. 20142 min de lecture
PLU / Protection des lisières
PLU / [ Article 15 PROTECTION DES LISIÈRES] Dans une bande de 50 m comptés à partir de la lisière des massifs boisés et en dehors des...
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
