- 23 avr. 2015
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Aménagement des berges / Ripisylve et Risberme
Le projet immobilier au-dessus de Port Premier soumis à une étude d'impact doit intégrer le réaménagement des berges. En exemple le...
- 23 oct. 2014
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1976 - Horizon 2000 / Port premier se situe déjà dans la zone d'intérêt écologique, paysager et récr
Le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région d’Ile-de-France de 1976 Le schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de...
- 6 sept. 2014
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Charte de l'environnement de 2004
Charte de l'environnement de 2004 LOI constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement (JORF n°0051...
- 6 sept. 2014
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[Etude d'impact] et enquête publique 01
L’étude d’impact se présente à la fois comme une procédure administrative et une démarche scientifique préalable destinée à analyser...
- 4 sept. 2014
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SDRIF Schéma directeur de la région Île-de-France de 1994 / 2013
Le nouveau schéma directeur de la région Île-de-France a été approuvé par l’État par décret n°2013-1241 du 27 décembre, publié le 28...
- 3 sept. 2014
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Association RENARD / Journée de formation - Samedi 20 Septembre 2014 - à Pontault-Combault
L'association RENARD nous propose une journée de formation gratuite le samedi 20 septembre, avec les points suivants : Faire prendre en...