- 11 oct. 2015
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Zone inondable ?! Pourquoi encore construire et mettre en danger les populations
Les récents événements vont dans ce sens, construire en zone inondable coûte excessivement chère. Il n’est plus aujourd’hui concevable de...
- 9 févr. 2015
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Etude d'impact - L'autorité environnementale dessaisit pour avis sur l'étude d'impac
Le 16 janvier 2015, la mairie de Vigneux-sur-Seine a informés le DRIEE et la DDT-SE du retrait de la demande de permis de construire, et...
- 25 nov. 2014
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Etude d'impact - L'autorité environnementale vient d'être saisie pour avis sur l'étude d'impact
L'avis sera émis au plus tard le 17 janvier 2015. Une enquête publique devrait suivre. Le préfet de la région Ile-de-France a, en sa...
- 13 oct. 2014
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Port Premier / Zone humide
La notice architecturale indique que le terrain serait en zone humide de classe 4, c'est une zone présentant un manque d’information ou...
- 6 sept. 2014
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Charte de l'environnement de 2004
Charte de l'environnement de 2004 LOI constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement (JORF n°0051...
- 6 sept. 2014
- 2 Min
[Etude d'impact] et enquête publique 01
L’étude d’impact se présente à la fois comme une procédure administrative et une démarche scientifique préalable destinée à analyser...