23 oct. 20142 min de lecture
PPRI / Zone inondable ... Année 2003 / 2006
En 2006, la couleur de la zone réglementaire qui est BLEU se modifie, et devient CIEL sur la carte du 11/01/2006. PLAN ci dessus du...
23 oct. 20141 min de lecture
1976 - Horizon 2000 / Port premier se situe déjà dans la zone d'intérêt écologique, paysager et récr
Le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région d’Ile-de-France de 1976 Le schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de...
19 oct. 20142 min de lecture
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Location : exiger le décompte exact des charges de copropriété Dans des immeubles en copropriété, bon nombre de locataires ne sont pas...
13 oct. 20141 min de lecture
Port Premier / Zone humide
La notice architecturale indique que le terrain serait en zone humide de classe 4, c'est une zone présentant un manque d’information ou...
13 oct. 20144 min de lecture
Recours administratif devant le tribunal de Versailles pour ANNULATION (1)
Le recours administratif est à envoyer - Suivant les cas voir les délais - Ainsi, les requérants disposent d’un délai de 2 mois pour...
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
