

Compte rendu de la réunion du 28/02/2015 avec Didier Hoeltgen
En résumé, 20 habitants autour des sujets concernant le devenir du Port et du Quartier de La Pierre à Mousseau. Adhésions et projets...
9 mars 20152 min de lecture


Incompétence des services de l'urbanisme de la Mairie de Vigneux - PC modificatif du 29/10/2014
Nous apprenons qu'un permis modificatif a du être déposé le 29 Octobre 2014, L'avis n'est pas affiché en Mairie. "Concernant les deux...
13 nov. 20141 min de lecture


06/11/14 - Pas d'affichage en Mairie du retrait de permis de construire en date du 10 Octobre 2014
Le retrait du permis La décision de retrait d’un permis doit être prise, c’est à dire signée, dans le délai de trois mois. Permis signé...
6 nov. 20142 min de lecture

Recours administratif devant le tribunal de Versailles pour ANNULATION (1)
Le recours administratif est à envoyer - Suivant les cas voir les délais - Ainsi, les requérants disposent d’un délai de 2 mois pour...
13 oct. 20144 min de lecture

Charte de l'environnement de 2004
Charte de l'environnement de 2004 LOI constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement (JORF n°0051...
6 sept. 20142 min de lecture
![[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.png/v1/fill/w_318,h_239,fp_0.50_0.50,q_95,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.webp)
[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?
Photo source Google map - Thierry Lechat - 15 mars 2008 HISTORIQUE 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr...
3 sept. 20142 min de lecture
![[Affichage] Chronologie Modification d'Affichage en Mairie](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a24beeb9ba4d48048a8f942894c2d903.png/v1/fill/w_318,h_239,fp_0.50_0.50,q_95,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_a24beeb9ba4d48048a8f942894c2d903.webp)
[Affichage] Chronologie Modification d'Affichage en Mairie
​Nous avons constaté le défaut d'affichage sur le terrain et en Mairie, Chronologie : Le 11 juillet 2014 un permis dit "La pearle...
3 sept. 20141 min de lecture

![[URGENT] Panneau d'affichage Permis caché derrière le transfo Rue Antoine Augustin Parmentier](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_6aca796a183f49af93b9052a181eb50e.jpg/v1/fill/w_318,h_239,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_6aca796a183f49af93b9052a181eb50e.webp)
[URGENT] Panneau d'affichage Permis caché derrière le transfo Rue Antoine Augustin Parmentier
Découverte à 14:00 du panneau d'affichage PERMIS La Pearle Tropicale derrière le transformateur rue Antoine Augustin Parmentier qui est...
2 sept. 20142 min de lecture
![[14:00] A l'entrée du Port, le panneau a été enlevé -/-- 22/08/14 pas d'affichage](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_54a8e1eef15141a389b52e76dc131ead.png/v1/fill/w_318,h_239,fp_0.50_0.50,q_95,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_54a8e1eef15141a389b52e76dc131ead.webp)
[14:00] A l'entrée du Port, le panneau a été enlevé -/-- 22/08/14 pas d'affichage
22 Aout 2014 Le panneau du permis de construire posé le 23 juillet 2014 disparu le 01/08/2014 n'a toujours pas été reposé. L’affichage...
22 août 20141 min de lecture

![[14:00] A l'entrée du Port, le panneau a été enlevé -/-- 12/08/14 pas d'affichage](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_7713f5103bdf4c58bf214b058dd61364.jpg/v1/fill/w_318,h_239,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_7713f5103bdf4c58bf214b058dd61364.webp)
[14:00] A l'entrée du Port, le panneau a été enlevé -/-- 12/08/14 pas d'affichage
12 Aout 2014 Le panneau du permis de construire posé le 23 juillet 2014 disparu le 01/08/2014 n'a toujours pas été reposé. L’affichage...
12 août 20141 min de lecture