- 9 mars 2015
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Compte rendu de la réunion du 28/02/2015 avec Didier Hoeltgen
En résumé, 20 habitants autour des sujets concernant le devenir du Port et du Quartier de La Pierre à Mousseau. Adhésions et projets...
- 13 nov. 2014
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Incompétence des services de l'urbanisme de la Mairie de Vigneux - PC modificatif du 29/10/2014
Nous apprenons qu'un permis modificatif a du être déposé le 29 Octobre 2014, L'avis n'est pas affiché en Mairie. "Concernant les deux...
- 6 nov. 2014
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06/11/14 - Pas d'affichage en Mairie du retrait de permis de construire en date du 10 Octobre 2014
Le retrait du permis La décision de retrait d’un permis doit être prise, c’est à dire signée, dans le délai de trois mois. Permis signé...
- 13 oct. 2014
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Recours administratif devant le tribunal de Versailles pour ANNULATION (1)
Le recours administratif est à envoyer - Suivant les cas voir les délais - Ainsi, les requérants disposent d’un délai de 2 mois pour...
- 6 sept. 2014
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Charte de l'environnement de 2004
Charte de l'environnement de 2004 LOI constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement (JORF n°0051...
- 3 sept. 2014
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[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?
Photo source Google map - Thierry Lechat - 15 mars 2008 HISTORIQUE 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr...