14 févr. 20182 min de lecture
Avenir du port
La Cour d'Appel de Paris ne reviendra pas sur le jugement du 19 décembre 2012. Le 24 janvier 2018, la Cour rejette la demande de...
21 avr. 20152 min de lecture
Etats d’hypothèques des terrains "Pierre à Mousseau"
Les états hypothécaires des parcelles du lieu-dit de la Pierre à Mousseau : https://www.leshypotheques.com/Documents/15400010/1540001087-...
9 nov. 20142 min de lecture
Assemblée générale EXTRAORDINAIRE avec LUX'IMMO copro majoritaire gérant de SCCV PEARLE TROPICAL
ORDRE DU JOUR 1- Election du président de séance → FONCIA écrit : Majorité nécessaire article 24 2- Election du scrutateur → FONCIA écrit...
8 nov. 20142 min de lecture
Objet de l'association syndicale libre de la pierre à mousseaux de l'ensemble immobilier / 552 logem
Objet de "l'association syndicale libre de la pierre à mousseaux" de l'ensemble immobilier (552 logements et espaces extérieurs) composé...
24 juil. 20141 min de lecture
Permis de démolir -/-- PD 091 657 13 1 0009 - La suppression du port ?
Au N°17 Rue Henri Rossignol - la limite séparative est en Rouge voir le ponton d'accès sur le plan La suppression de la copropriété...
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
