- 14 févr. 2018
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Avenir du port
La Cour d'Appel de Paris ne reviendra pas sur le jugement du 19 décembre 2012. Le 24 janvier 2018, la Cour rejette la demande de...
- 21 avr. 2015
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Etats d’hypothèques des terrains "Pierre à Mousseau"
Les états hypothécaires des parcelles du lieu-dit de la Pierre à Mousseau : https://www.leshypotheques.com/Documents/15400010/1540001087-...
- 9 nov. 2014
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Assemblée générale EXTRAORDINAIRE avec LUX'IMMO copro majoritaire gérant de SCCV PEARLE TROPICAL
ORDRE DU JOUR 1- Election du président de séance → FONCIA écrit : Majorité nécessaire article 24 2- Election du scrutateur → FONCIA écrit...
- 8 nov. 2014
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Objet de l'association syndicale libre de la pierre à mousseaux de l'ensemble immobilier / 552 logem
Objet de "l'association syndicale libre de la pierre à mousseaux" de l'ensemble immobilier (552 logements et espaces extérieurs) composé...
- 24 juil. 2014
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Permis de démolir -/-- PD 091 657 13 1 0009 - La suppression du port ?
Au N°17 Rue Henri Rossignol - la limite séparative est en Rouge voir le ponton d'accès sur le plan La suppression de la copropriété...