PPRI / Zone inondable ... Procès tempête Xynthia s'ouvre aujourd'hui (3)
Télégramme [Tempête Xynthia le Procès s'ouvre aujourd'hui] Source Le Monde [Tempête Xynthia : ouverture du procès aux Sables-d'Olonne]...
15 sept. 20142 min de lecture
PPRI / Zone inondable ... le PPRI de 2012 (2)
PPRI - Plan de Prévention des Risques d'Inondations - 2012 en essonne : La Zone CIEL du PPRI 2003 à aléa moyen devient elle SAUMON ? zone...
7 sept. 20141 min de lecture
Charte de l'environnement de 2004
Charte de l'environnement de 2004 LOI constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement (JORF n°0051...
6 sept. 20142 min de lecture
![[Etude d'impact] et enquête publique 01](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_79cf8a6e16be4eac95fafa5f2570ea13.jpg/v1/fill/w_994,h_747,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_79cf8a6e16be4eac95fafa5f2570ea13.jpg)
[Etude d'impact] et enquête publique 01
L’étude d’impact se présente à la fois comme une procédure administrative et une démarche scientifique préalable destinée à analyser...
6 sept. 20142 min de lecture
SDRIF Schéma directeur de la région Île-de-France de 1994 / 2013
Le nouveau schéma directeur de la région Île-de-France a été approuvé par l’État par décret n°2013-1241 du 27 décembre, publié le 28...
4 sept. 20141 min de lecture
Association RENARD / Journée de formation - Samedi 20 Septembre 2014 - à Pontault-Combault
L'association RENARD nous propose une journée de formation gratuite le samedi 20 septembre, avec les points suivants : Faire prendre en...
3 sept. 20141 min de lecture
![[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.png/v1/fill/w_699,h_525,fp_0.50_0.50,q_95,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_333f43f123114b5ca9de55cc0e49ae2b.png)
[HISTOIRE] Parcelle 709 - Piscine et maison témoin ?
Photo source Google map - Thierry Lechat - 15 mars 2008 HISTORIQUE 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr...
3 sept. 20142 min de lecture
![[Affichage] Chronologie Modification d'Affichage en Mairie](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a24beeb9ba4d48048a8f942894c2d903.png/v1/fill/w_661,h_497,fp_0.50_0.50,lg_1,q_95,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_a24beeb9ba4d48048a8f942894c2d903.png)
[Affichage] Chronologie Modification d'Affichage en Mairie
​Nous avons constaté le défaut d'affichage sur le terrain et en Mairie, Chronologie : Le 11 juillet 2014 un permis dit "La pearle...
3 sept. 20141 min de lecture
![[URGENT] Panneau d'affichage Permis caché derrière le transfo Rue Antoine Augustin Parmentier](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_6aca796a183f49af93b9052a181eb50e.jpg/v1/fill/w_540,h_406,fp_0.50_0.50,lg_1,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_6aca796a183f49af93b9052a181eb50e.jpg)
[URGENT] Panneau d'affichage Permis caché derrière le transfo Rue Antoine Augustin Parmentier
Découverte à 14:00 du panneau d'affichage PERMIS La Pearle Tropicale derrière le transformateur rue Antoine Augustin Parmentier qui est...
2 sept. 20142 min de lecture
Port Premier / Chronologie Lieu-dit La Pierre à Mousseau
1994 Premier ponton sur le site 1996 / 14 juin - Dépôt du permis sur la parcelle 709 par SCI PAC Mr Joubert (A noter seule la piscine...
2 sept. 20142 min de lecture
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
