Assemblée générale EXTRAORDINAIRE avec LUX'IMMO copro majoritaire gérant de SCCV PEARLE TROPICAL
ORDRE DU JOUR 1- Election du président de séance → FONCIA écrit : Majorité nécessaire article 24 2- Election du scrutateur → FONCIA écrit...
9 nov. 20142 min de lecture
PERMIS de 552 logements soit 1600/1900 personnes exposées aux risques d'inondation
Nombre de logements : T1 : 63 logements soit 126 personnes environ T2 : 212 logements soit 636 personnes environ T3 : 263 logements soit...
8 nov. 20141 min de lecture
Objet de l'association syndicale libre de la pierre à mousseaux de l'ensemble immobilier / 552 logem
Objet de "l'association syndicale libre de la pierre à mousseaux" de l'ensemble immobilier (552 logements et espaces extérieurs) composé...
8 nov. 20142 min de lecture
E-mail du service de l'urbanisme - l'arrêté "RETRAIT" du permis de construire est en réalité nul
Nous recevons aujourd'hui un e-mail du service de l'urbanisme qui nous informe que cet arrêté est en réalité nul (!?) : "Je fais suite à ...
7 nov. 20142 min de lecture
06/11/14 - Pas d'affichage en Mairie du retrait de permis de construire en date du 10 Octobre 2014
Le retrait du permis La décision de retrait d’un permis doit être prise, c’est à dire signée, dans le délai de trois mois. Permis signé...
6 nov. 20142 min de lecture
Retrait du permis de construire par le maire du 10 Octobre 2014
Ce 6 novembre 2014, nous découvrons par hasard en fouillant dans le dossier du permis de construire au service d'Urbanisme (nous...
6 nov. 20142 min de lecture
PPRI / Zone inondable ... Année 2003 / 2006
En 2006, la couleur de la zone réglementaire qui est BLEU se modifie, et devient CIEL sur la carte du 11/01/2006. PLAN ci dessus du...
23 oct. 20142 min de lecture
1976 - Horizon 2000 / Port premier se situe déjà dans la zone d'intérêt écologique, paysager et récr
Le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région d’Ile-de-France de 1976 Le schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de...
23 oct. 20141 min de lecture
Location : exiger le décompte exact des charges de copropriété
Location : exiger le décompte exact des charges de copropriété Dans des immeubles en copropriété, bon nombre de locataires ne sont pas...
19 oct. 20142 min de lecture
Port Premier / Zone humide
La notice architecturale indique que le terrain serait en zone humide de classe 4, c'est une zone présentant un manque d’information ou...
13 oct. 20141 min de lecture
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_1789,h_1000,fp_0.50_0.50,q_30,blur_30,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
