25 juil. 20141 min de lecture
Pose du panneau PC devant la propriété privée
Pose du panneau le 23 juillet 2014. A noter pas d'affichage en mairie de l'arrêté. Aucun affichage depuis mars 2014 sur le tableau prévu...
24 juil. 20141 min de lecture
ABF -/-- La pierre à Mousseaux - Ces berges doivent être préservées au naturel avec un écran végétal
Décisions tacites et expresses : Lien articles "Dans le cas prévu à l'article précédent, l'architecte des Bâtiments de France adresse...
24 juil. 20141 min de lecture
Permis de démolir -/-- PD 091 657 13 1 0009 - La suppression du port ?
Au N°17 Rue Henri Rossignol - la limite séparative est en Rouge voir le ponton d'accès sur le plan La suppression de la copropriété...
22 juil. 20141 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 7 - IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
PLAN au N°23 rue Henri Rossignol la limite séparative est en Rouge sur le plan ci dessus. La cloture existante aujourd'hui se trouve au...
22 juil. 20141 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
En UBd : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 13 mètres. Sur les terrains indiqués au document graphique, les constructions...
22 juil. 20142 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 12 - STATIONNEMENT
Projet PC - Nombre de places de stationnement : Avant projet 0 (servitudes du port avec stationnements oubliées) Après projet 535 Pour...
![[14:00] Visite au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_ccf1306b66424009839a7a60b90c7478.jpg/v1/fill/w_1272,h_956,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_ccf1306b66424009839a7a60b90c7478.jpg)
22 juil. 20141 min de lecture
[14:00] Visite au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine
22 juillet 2014 Re-visite au service de l'urbanisme ce 22 juillet 2014 - Afin de tenter de faire leur devoir, les employés présents ont...
20 juil. 20141 min de lecture
Demande de permis de juillet 2013
Plan Masse du Maitre d'ouvrage "Pearle tropicale" à ne pas confondre avec "Perle tropicale" voir précédent article. Un projet dense qui a...
20 juil. 20142 min de lecture
Le contentieux du permis de construire
[Le régime juridique des décisions d’autorisation d’urbanisme] [Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme] PROCEDURE GRACIEUSE...
19 juil. 20142 min de lecture
N°PC 91 657 13 1 0031 -/-- "Pearle Tropicale"
Ce PC concerne les parcelles 534 536 695 696 697 698 699 700 (702 remplacé par 929 qui est la parcelle contenant la rue Antoine Augustin...
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
