Pose du panneau PC devant la propriété privée
Pose du panneau le 23 juillet 2014. A noter pas d'affichage en mairie de l'arrêté. Aucun affichage depuis mars 2014 sur le tableau prévu...
25 juil. 20141 min de lecture
ABF -/-- La pierre à Mousseaux - Ces berges doivent être préservées au naturel avec un écran végétal
Décisions tacites et expresses : Lien articles "Dans le cas prévu à l'article précédent, l'architecte des Bâtiments de France adresse...
24 juil. 20141 min de lecture
Permis de démolir -/-- PD 091 657 13 1 0009 - La suppression du port ?
Au N°17 Rue Henri Rossignol - la limite séparative est en Rouge voir le ponton d'accès sur le plan La suppression de la copropriété...
24 juil. 20141 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 7 - IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
PLAN au N°23 rue Henri Rossignol la limite séparative est en Rouge sur le plan ci dessus. La cloture existante aujourd'hui se trouve au...
22 juil. 20141 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
En UBd : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 13 mètres. Sur les terrains indiqués au document graphique, les constructions...
22 juil. 20141 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 12 - STATIONNEMENT
Projet PC - Nombre de places de stationnement : Avant projet 0 (servitudes du port avec stationnements oubliées) Après projet 535 Pour...
22 juil. 20142 min de lecture
![[14:00] Visite au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_ccf1306b66424009839a7a60b90c7478.jpg/v1/fill/w_1272,h_956,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_ccf1306b66424009839a7a60b90c7478.jpg)
[14:00] Visite au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine
22 juillet 2014 Re-visite au service de l'urbanisme ce 22 juillet 2014 - Afin de tenter de faire leur devoir, les employés présents ont...
22 juil. 20141 min de lecture
Demande de permis de juillet 2013
Plan Masse du Maitre d'ouvrage "Pearle tropicale" à ne pas confondre avec "Perle tropicale" voir précédent article. Un projet dense qui a...
20 juil. 20141 min de lecture
Le contentieux du permis de construire
[Le régime juridique des décisions d’autorisation d’urbanisme] [Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme] PROCEDURE GRACIEUSE...
20 juil. 20142 min de lecture
N°PC 91 657 13 1 0031 -/-- "Pearle Tropicale"
Ce PC concerne les parcelles 534 536 695 696 697 698 699 700 (702 remplacé par 929 qui est la parcelle contenant la rue Antoine Augustin...
19 juil. 20142 min de lecture
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_avif,quality_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
