22 juil. 20141 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
En UBd : La hauteur des constructions ne doit pas excéder 13 mètres. Sur les terrains indiqués au document graphique, les constructions...
22 juil. 20142 min de lecture
PLU / ARTICLE UB 12 - STATIONNEMENT
Projet PC - Nombre de places de stationnement : Avant projet 0 (servitudes du port avec stationnements oubliées) Après projet 535 Pour...
![[14:00] Visite au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_ccf1306b66424009839a7a60b90c7478.jpg/v1/fill/w_1272,h_956,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_ccf1306b66424009839a7a60b90c7478.jpg)
22 juil. 20141 min de lecture
[14:00] Visite au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine
22 juillet 2014 Re-visite au service de l'urbanisme ce 22 juillet 2014 - Afin de tenter de faire leur devoir, les employés présents ont...
20 juil. 20141 min de lecture
Demande de permis de juillet 2013
Plan Masse du Maitre d'ouvrage "Pearle tropicale" à ne pas confondre avec "Perle tropicale" voir précédent article. Un projet dense qui a...
20 juil. 20142 min de lecture
Le contentieux du permis de construire
[Le régime juridique des décisions d’autorisation d’urbanisme] [Dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme] PROCEDURE GRACIEUSE...
19 juil. 20142 min de lecture
N°PC 91 657 13 1 0031 -/-- "Pearle Tropicale"
Ce PC concerne les parcelles 534 536 695 696 697 698 699 700 (702 remplacé par 929 qui est la parcelle contenant la rue Antoine Augustin...
19 juil. 20142 min de lecture
Permis de construire et Recours des tiers : Affichage ...
L'affichage doit s'effectuer dès l'obtention du permis de construire sur le terrain avec un panneau réglementaire et en Mairie avec...
![[Protection] Lentilles d'eau sur la darse](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_45c8ee7941b24e30b7269563fafbdf96.jpg/v1/fill/w_1272,h_956,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_45c8ee7941b24e30b7269563fafbdf96.jpg)
17 juil. 20141 min de lecture
[Protection] Lentilles d'eau sur la darse
Les lentilles d'eau sur la darse captent théoriquement les micropolluants ... Il y a trop d'azote dans l'eau devenue ainsi trop riche....
17 juil. 20141 min de lecture
PPRI / Zone inondable ... le PPRI est le document de référence (1)
Sur le PPRI le site de Port Premier est bien sur une zone inondable CIEL qui autorise les constructions : Le principe d’urbanisation de...
17 juil. 20141 min de lecture
[14:00] Visite au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine
17 juillet 2014 Information obtenue au service d'urbanisme de Vigneux sur Seine : Le 27/12/2013 le PC 91 657 13 10031 a été refusé dit le...
![[Gestion du port] A l’attention des propriétaires et des locataires](https://static.wixstatic.com/media/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg/v1/fill/w_880,h_492,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/8c7e8c_a0a36368b1bb4ca48809783ae31600ec~mv2_d_4961_3425_s_4_2.jpg)
